www.geobat-calais.fr

SAS Géobat
99 impasse St Pierre et Miquelon
62730 Marck

Téléphone : 06 60 84 29 58


Directeur de la publication : Dévy Zulméa

Photos : SAS Géobat

 

Conception & Réalisation :
Camelance communication, 82 rue Virgile, 62100 - Calais
Tél : 06 70 56 59 55
E-mail : http://www.camelance.fr/contact.html
www.camelance.fr

 

Commentaires, remarques et suggestions

SAS Géobat ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités.

SAS Géobat ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant sur ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de SAS Géobat de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Pour toute suggestion, contactez SAS Géobat.

Etablissement de liens vers www.geobat-calais.fr

Le site du SAS Géobat autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.geobat-calais.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.geobat-calais.fr soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, et pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du public.

SAS Géobat se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

 

Etablissement de liens vers des sites tiers

SAS Géobat n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

 

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Camelance communication est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de Camelance communication, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

 

Logotype de SAS Géobat

Le SAS Géobat se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

 

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.

Elles peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation de SAS Géobat, d'en indiquer l'auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressée à : se rendre à la page contact.

Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont : SAS Géobat.

 

Protection des données personnelles, confidentialité

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers.

Pour exercer vos droits, veuillez vous adresser à SAS Géobat.

 

Hébergement : OVH SAS - RCS Roubaix - N° TVA : FR 22 424 761 419

Adresse postale : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Tél . : 08 203 203 63

http://www.ovh.com

geobat square blancSAS Géobat

99 impasse St Pierre et Miquelon
62730 Marck

Téléphone : 06 60 84 29 58